Affichage légal
ARRETÉS PERMANENTS
Consultez et téléchargez les arrêtés définitifs
Vous pouvez consulter et/ou télécharger l’arrêté de votre choix ci-dessous.
2023
Général
Cimetière
- Achat concession Famille R.
- Achat cavurne Famille J.
- Achat cavurne Famille O.
- Renouvellement concession Famille V.
- Achat cavurne Famille H.
- Renouvellement concession Famille P.
- Renouvellement concession Famille F.
- Achat cavurne famille D
- Renouvellement concession Famille B.
- Renouvellement concession Famille B.
- Achat concession Famille O.
- Renouvellement concession Famille D.
- Renouvellement concession Famille V.
- Renouvellement concession Famille G.
- Renouvellement concession Famille H.
- Renouvellement concession Famille P.
- Renouvellement concession Famille M.
- Renouvellement concession Famille P.
- Achat concession Famille C.
2024
Cimetière
Voirie
Finances
2025
Urbanisme
- Nouvelles numérotations de voirie au lieu-dit Richebourg
- Nouvelles numérotations de voirie au lieu-dit La Pierre Blanche
- Nouvelles numérotations de voirie sur la place de la Bosselle
- Nouvelles numérotations de voirie au lieu-dit – la Hauture
- Nouvelles numérotations de voirie – la Menantière
- Arrêté d’alignement La Petite Meilleraie
Cimetière
Voirie
- Défense extérieure contre l’incendie année 2025
- Entretien par les propriétaires de leur(s) buse(s) dans les fossés communaux
- Interdiction permanente de stationnement des caravanes, camping-cars et véhicules utilitaires
- Interdiction permanente de stationnement sur les zones non prévues à cet effet sur le site des Rives Garreau
- Travaux d’assainissement ou d’eau potable année 2026
2026
Urbanisme
Contenu à venir
Cimetière
Contenu à venir
Voirie
Contenu à venir
ARRETÉS TEMPORAIRES
Consultez et téléchargez les autres affichages légaux.
Arrêtés municipaux
Autorisation débit de boisson
Arrêté de circulation
- SAUR//Travaux d’assainissement ou d’eau potable [jusqu’au 31 décembre 2026
- AXIONE//Arrêté annuel projet FIBRE44
- CIRCET//Arrêté annuel remplacement appuis télécom
- UCPR//Grand prix de Remouillé 2026 (le 8 mars 2026)
- SPIE Citynetwork le Bignon//Raccordement ENEDIS – Richebourg (jusqu’au 25 mars 2026)
- SPIE Citynetwork le Bignon//Extension du réseau électrique souterrain – D56 et route de Bretagne (jusqu’au 7 mai 2026)
- VFE//Extension BT – la Hauture (jusqu’au 7 avril 2026)
- Bouygues E&S LE BIGNON//Travaux de terrassement, pôse de câble ENEDIS, mise en service et réparation de busage – le Boulay (jusqu’au 31 mars 2026)
- Lefevre Centre Ouest//Branchement de réseau sur réseau existant – rue Basse Rue (jusqu’au 23 mars 2026)
Permission de voirie
- ECOV//Travaux pour le déploiement de la ligne de covoiturage Nantes Métropole – Route de Bretagne (jusqu’au 20 avril 2026)
- SPIE Citynetwork le Bignon//Raccordement ENEDIS – Richebourg (jusqu’au 25 mars 2026)
- SPIE Citynetwork le Bignon//Extension du réseau électrique souterrain – D56 et route de Bretagne (jusqu’au 7 mai 2026)
- Techni-Vert17 ÉLAGAGE//Élagage et abattage d’arbres sous lignes électriques HTA d’ENEDIS – Commune de Remouillé (jusqu’à fin septembre 2026)
- Lefevre Centre Ouest//Travaux de reprise du réseau d’eaux pluviales Chapelle Garreau – rue Basse Rue (jusqu’au 23 mars 2026)
Autorisation de stationnement
- Autorisation stationnement d’un véhicule taxi
- SPIE Citynetwork le Bignon//Extension du réseau électrique souterrain D56 et route de Bretagne (jusqu’au 7 mai 2026)
- ESVIA NANTES//Réalisation de marquage au sol parking rue des Pécheurs, route de Bretagne (jusqu’au 29 mars 2026)
- ÉCOLE JDLF//Course « rien qu’un chromosome en plus » (le 12 juin 2026)
Arrêté préfectoraux
Coordination des politiques publiques
Citoyenneté et légalité
Direction departementale des territoires et de la mer
Arrêtés départementaux
Accord de voirie
Arrêtés ministériels
texte
Contenu à venir