Affichage légal
ARRETÉS PERMANENTS
Consultez et téléchargez les arrêtés définitifs
Vous pouvez consulter et/ou télécharger l’arrêté de votre choix ci-dessous.
2023
Général
Cimetière
- Achat concession Famille R.
- Achat cavurne Famille J.
- Achat cavurne Famille O.
- Renouvellement concession Famille V.
- Achat cavurne Famille H.
- Renouvellement concession Famille P.
- Renouvellement concession Famille F.
- Achat cavurne famille D
- Renouvellement concession Famille B.
- Renouvellement concession Famille B.
- Achat concession Famille O.
- Renouvellement concession Famille D.
- Renouvellement concession Famille V.
- Renouvellement concession Famille G.
- Renouvellement concession Famille H.
- Renouvellement concession Famille P.
- Renouvellement concession Famille M.
- Renouvellement concession Famille P.
- Achat concession Famille C.
2024
Cimetière
Voirie
Finances
2025
Urbanisme
- Nouvelles numérotations de voirie au lieu-dit Richebourg
- Nouvelles numérotations de voirie au lieu-dit La Pierre Blanche
- Nouvelles numérotations de voirie sur la place de la Bosselle
- Nouvelles numérotations de voirie au lieu-dit – la Hauture
- Nouvelles numérotations de voirie – la Menantière
- Arrêté d’alignement La Petite Meilleraie
Cimetière
Voirie
- Défense extérieure contre l’incendie année 2025
- Entretien par les propriétaires de leur(s) buse(s) dans les fossés communaux
- Interdiction permanente de stationnement des caravanes, camping-cars et véhicules utilitaires
- Interdiction permanente de stationnement sur les zones non prévues à cet effet sur le site des Rives Garreau
2026
Urbanisme
Contenu à venir
Cimetière
Contenu à venir
Voirie
Contenu à venir
ARRETÉS TEMPORAIRES
Consultez et téléchargez les autres affichages légaux.
Arrêtés municipaux
Autorisation débit de boisson
Arrêté de circulation
- ENEDIS – année 2025
- SPIE CityNetwork Le Bignon // Extension du réseau électrique souterrain à La Hauture à la Hauture [jusqu’au 11 nov 2025]
- Eiffage // Remplacement éclairage en défaut rue du Clos Bauchette [jusqu’au 8 nov 2025 inclus]
- VFE // travaux d’éclairage public [jusqu’au 7 nov 2025 inclus]
- SPIE SA / Modification du réseau électrique à la Morinière [jusqu’au 5 déc 2025]
- VFE // Modification du réseau électrique – Route de la Planche au niveau du cimetière [jusqu’au 30 nov 2025]
- SAS AUBRON ET MECHINEAU // Aire de Coviturage dynamique route de Bretagne [jusqu’au 25 novembre 2025]
Permission de voirie
Arrêté préfectoraux
Coordination des politiques publiques
Citoyenneté et légalité
Direction departementale des territoires et de la mer
Arrêtés départementaux
Arrêtés ministériels
texte
Contenu à venir