Affichage légal
ARRETÉS PERMANENTS
Consultez et téléchargez les arrêtés définitifs
Vous pouvez consulter et/ou télécharger l’arrêté de votre choix ci-dessous.
2023
Général
Cimetière
- Achat concession Famille R.
- Achat cavurne Famille J.
- Achat cavurne Famille O.
- Renouvellement concession Famille V.
- Achat cavurne Famille H.
- Renouvellement concession Famille P.
- Renouvellement concession Famille F.
- Achat cavurne famille D
- Renouvellement concession Famille B.
- Renouvellement concession Famille B.
- Achat concession Famille O.
- Renouvellement concession Famille D.
- Renouvellement concession Famille V.
- Renouvellement concession Famille G.
- Renouvellement concession Famille H.
- Renouvellement concession Famille P.
- Renouvellement concession Famille M.
- Renouvellement concession Famille P.
- Achat concession Famille C.
2024
Cimetière
Voirie
Finances
2025
Urbanisme
- Nouvelles numérotations de voirie au lieu-dit Richebourg
- Nouvelles numérotations de voirie au lieu-dit La Pierre Blanche
- Nouvelles numérotations de voirie sur la place de la Bosselle
- Nouvelles numérotations de voirie au lieu-dit – la Hauture
- Nouvelles numérotations de voirie – la Menantière
- Arrêté d’alignement La Petite Meilleraie
Cimetière
Voirie
- Défense extérieure contre l’incendie année 2025
- Entretien par les propriétaires de leur(s) buse(s) dans les fossés communaux
- Interdiction permanente de stationnement des caravanes, camping-cars et véhicules utilitaires
- Interdiction permanente de stationnement sur les zones non prévues à cet effet sur le site des Rives Garreau
- Travaux d’assainissement ou d’eau potable année 2026
2026
Urbanisme
Contenu à venir
Cimetière
Contenu à venir
Voirie
Contenu à venir
ARRETÉS TEMPORAIRES
Consultez et téléchargez les autres affichages légaux.
Arrêtés municipaux
Autorisation débit de boisson
Arrêté de circulation
- SAUR//Travaux d’assainissement ou d’eau potable [jusqu’au 31 décembre 2026
- AXIONE//Arrêté annuel projet FIBRE44
- CIRCET//Arrêté annuel remplacement appuis télécom
- UCPR//Grand prix de Remouillé 2026 (le 8 mars 2026)
- GROUPE DANIEL MAGOMEDOV//Remplacement d’un poteau télécom présentant un danger et susceptible de chuter (jusqu’au 28 février 2026)
- SIGNATURE//Création de massifs béton et pose de mobilier urbain – Route de Bretagne (jusqu’au 3 mars 2026)
- SPIE Citynetwork le Bignon//Raccordement ENEDIS – Richebourg (jusqu’au 25 mars 2026)
- SPIE Citynetwork le Bignon//Extension du réseau électrique souterrain – D56 et route de Bretagne (jusqu’au 7 mai 2026)
Permission de voirie
- ECOV//Travaux pour le déploiement de la ligne de covoiturage Nantes Métropole – Route de Bretagne (jusqu’au 20 avril 2026)
- SPIE Citynetwork le Bignon//Raccordement ENEDIS – Richebourg (jusqu’au 25 mars 2026)
- SPIE Citynetwork le Bignon//Extension du réseau électrique souterrain – D56 et route de Bretagne (jusqu’au 7 mai 2026)
- Techni-Vert17 ÉLAGAGE//Élagage et abattage d’arbres sous lignes électriques HTA d’ENEDIS – Commune de Remouillé (jusqu’à fin septembre 2026)
Autorisation de stationnement
Arrêté préfectoraux
Coordination des politiques publiques
Citoyenneté et légalité
Direction departementale des territoires et de la mer
Arrêtés départementaux
Accord de voirie
Arrêtés ministériels
texte
Contenu à venir