Affichage légal
ARRETÉS PERMANENTS
Consultez et téléchargez les arrêtés définitifs
Vous pouvez consulter et/ou télécharger l’arrêté de votre choix ci-dessous.
2023
Affaire Générale
Cimetière
- Achat concession Famille R.
- Achat cavurne Famille J.
- Achat cavurne Famille O.
- Renouvellement concession Famille V.
- Achat cavurne Famille H.
- Renouvellement concession Famille P.
- Renouvellement concession Famille F.
- Achat cavurne famille D
- Renouvellement concession Famille B.
- Renouvellement concession Famille B.
- Achat concession Famille O.
- Renouvellement concession Famille D.
- Renouvellement concession Famille V.
- Renouvellement concession Famille G.
- Renouvellement concession Famille H.
- Renouvellement concession Famille P.
- Renouvellement concession Famille M.
- Renouvellement concession Famille P.
- Achat concession Famille C.
2024
Cimetière
Finances
2025
Affaire Générale
Cimetière
Urbanisme
- Nouvelles numérotations de voirie au lieu-dit Richebourg
- Nouvelles numérotations de voirie au lieu-dit La Pierre Blanche
- Nouvelles numérotations de voirie sur la place de la Bosselle
- Nouvelles numérotations de voirie au lieu-dit – la Hauture
- Nouvelles numérotations de voirie – la Menantière
- Arrêté d’alignement La Petite Meilleraie
- Nouvelles numérotations de voirie rue Pierre Garreau
- Nouvelles numérotations de voirie rue de la Bosselle
Voirie
- Défense extérieure contre l’incendie année 2025
- Entretien par les propriétaires de leur(s) buse(s) dans les fossés communaux
- Interdiction permanente de stationnement des caravanes, camping-cars et véhicules utilitaires
- Interdiction permanente de stationnement sur les zones non prévues à cet effet sur le site des Rives Garreau
- Travaux d’assainissement ou d’eau potable année 2026
2026
Affaire Générale
Cimetière
Urbanisme
- Nouvelle numérotations de voirie au lieu-dit la Pierre Blanche
- Nouvelles numérotations de voirie rue Gilles Delahaye
- Nouvelles numérotations de voirie rue Pierre Garreau
- Nouvelles numérotations de voirie rue Pierre Garreau
- Nouvelles numérotations de voirie au lieu-dit la Bauche
- Nouvelles numérotations de voirie au lieu-dit la Dabinière
- Nouvelles numérotations de voirie route de la Planche
- Nouvelles numérotations de voirie au lieu-dit l’Ardrère
ARRETÉS TEMPORAIRES
Consultez et téléchargez les autres affichages légaux.
Arrêtés municipaux
Autorisation débit de boisson
Arrêté de circulation
- SAUR//Travaux d’assainissement ou d’eau potable [jusqu’au 31 décembre 2026
- AXIONE//Arrêté annuel projet FIBRE44
- CIRCET//Arrêté annuel remplacement appuis télécom
- Remouillé Maine la Fête//Bar ambiance éphémère – rue des Ajoncs (le 29 mai 2026)
- APEL SAINT-PIERRE//Kermesse (le 6 juin 2026)
- SARC SOCIETE ARMORICAINE DE CANALISATION//Création d’un branchement d’eau potable – La Hauture (jusqu’au 2 juin 2026)
- SPIE Citynetwork le Bignon//Terrassement et pose de câble et poste – la Fêtelière (jusqu’au 3 septembre 2026)
- SPIE Citynetwork le Bignon//Réalisation Branchement ENEDIS – rue des Champs (jusqu’au 12 juillet 2026)
- SPIE Citynetwork le Bignon// Réalisation de branchement pour le compte d’ENEDIS – la Pierre Blanche (jusqu’au 6 juillet 2026)
- PM en Fête//Accès bloqué rue des Pêcheurs – Festival les Audacieux (jusqu’au 14 juin 2026)
Permission de voirie
- Techni-Vert17 ÉLAGAGE//Élagage et abattage d’arbres sous lignes électriques HTA d’ENEDIS – Commune de Remouillé (jusqu’à fin septembre 2026)
- SPIE Citynetwork le Bignon//Terrassement et pose de câble et poste – la Fêtelière (jusqu’au 3 septembre 2026)
- SPIE Citynetwork le Bignon//Réalisation Branchement ENEDIS – rue des Champs (jusqu’au 12 juillet 2026)
- SPIE Citynetwork le Bignon// Réalisation de branchement pour le compte d’ENEDIS – la Pierre Blanche (jusqu’au 6 juillet 2026)
Autorisation de stationnement
- ÉCOLE JDLF//Course « rien qu’un chromosome en plus » (le 12 juin 2026)
- KEOLIS SANTÉ SUD LOIRE VENDÉE//Autorisation de stationnement d’un véhicule taxi sur la commune de Remouillé (année 2026)
- SEE YOU SUN//Réservation du fond du parking de la salle HCG pour les travaux de fondation des ombrières photovoltaïques (jusqu’au 7 juin 2026)
- PM en Fête//Parking de l’espace de la maine réservé aux artistes et à la production du festival ‘Les Audacieux’ (jusqu’au 14 juin 2026)
Autres
- Pôle enfance-jeunesse//Forum enfance-jeunesse – Parking de la Bosselle (le 30 mai 2026)
- Remouillé Maine la Fête//Autorisation d’occupation temporaire du domaine public – parc de jeux situé à proximité de la mairie pour leur fête de l’été (le 4 juillet 2026)
- Fermeture temporaire de l’école JDLF en raison des fortes températures dans les locaux scolaires
Arrêté préfectoraux
Coordination des politiques publiques
Citoyenneté et légalité
Direction departementale des territoires et de la mer
Autres
- Composition conseil CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO
- Périmètre réglementé suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène dans des communes de Loire Atlantique
- Arrêté d’interdiction de vente et utilisation d’artifices divertissement
- Réglementation de la détention et la consommation de protoxyde d’azote sur la voie publique dans le département de la Loire-Atlantique
Arrêtés départementaux
Accord de voirie
Arrêtés ministériels
texte
Contenu à venir