Affichage légal
ARRETÉS PERMANENTS
Consultez et téléchargez les arrêtés définitifs
Vous pouvez consulter et/ou télécharger l’arrêté de votre choix ci-dessous.
2023
Affaire Générale
Cimetière
- Achat concession Famille R.
- Achat cavurne Famille J.
- Achat cavurne Famille O.
- Renouvellement concession Famille V.
- Achat cavurne Famille H.
- Renouvellement concession Famille P.
- Renouvellement concession Famille F.
- Achat cavurne famille D
- Renouvellement concession Famille B.
- Renouvellement concession Famille B.
- Achat concession Famille O.
- Renouvellement concession Famille D.
- Renouvellement concession Famille V.
- Renouvellement concession Famille G.
- Renouvellement concession Famille H.
- Renouvellement concession Famille P.
- Renouvellement concession Famille M.
- Renouvellement concession Famille P.
- Achat concession Famille C.
2024
Cimetière
Finances
2025
Affaire Générale
Cimetière
Urbanisme
- Nouvelles numérotations de voirie au lieu-dit Richebourg
- Nouvelles numérotations de voirie au lieu-dit La Pierre Blanche
- Nouvelles numérotations de voirie sur la place de la Bosselle
- Nouvelles numérotations de voirie au lieu-dit – la Hauture
- Nouvelles numérotations de voirie – la Menantière
- Arrêté d’alignement La Petite Meilleraie
- Nouvelles numérotations de voirie rue Pierre Garreau
- Nouvelles numérotations de voirie rue de la Bosselle
Voirie
- Défense extérieure contre l’incendie année 2025
- Entretien par les propriétaires de leur(s) buse(s) dans les fossés communaux
- Interdiction permanente de stationnement des caravanes, camping-cars et véhicules utilitaires
- Interdiction permanente de stationnement sur les zones non prévues à cet effet sur le site des Rives Garreau
- Travaux d’assainissement ou d’eau potable année 2026
2026
Affaire Générale
Urbanisme
ARRETÉS TEMPORAIRES
Consultez et téléchargez les autres affichages légaux.
Arrêtés municipaux
Autorisation débit de boisson
Arrêté de circulation
- SAUR//Travaux d’assainissement ou d’eau potable [jusqu’au 31 décembre 2026
- AXIONE//Arrêté annuel projet FIBRE44
- CIRCET//Arrêté annuel remplacement appuis télécom
- SPIE Citynetwork le Bignon//Extension du réseau électrique souterrain – D56 et route de Bretagne (jusqu’au 7 mai 2026)
- VFE//Extension du réseau BT – la Hauture
- Remouillé Maine la Fête//Bar ambiance éphémère – rue des Ajoncs (le 29 mai 2026)
- ATLANROUTE//Réfection de tranchée pour le compte de Vendée Fluides Énergies – la Hauture (jusqu’au 30 avril 2026)
- APEL SAINT-PIERRE//Kermesse (le 6 juin 2026)
- SARC SOCIETE ARMORICAINE DE CANALISATION//Création d’un branchement d’eau potable – La Hauture (jusqu’au 2 juin 2026)
Permission de voirie
Autorisation de stationnement
- SPIE Citynetwork le Bignon//Extension du réseau électrique souterrain D56 et route de Bretagne (jusqu’au 7 mai 2026)
- ÉCOLE JDLF//Course « rien qu’un chromosome en plus » (le 12 juin 2026)
- KEOLIS SANTÉ SUD LOIRE VENDÉE//Autorisation de stationnement d’un véhicule taxi sur la commune de Remouillé (année 2026)
- SEE YOU SUN//Réservation du fond du parking de la salle HCG pour les travaux de fondation des ombrières photovoltaïques (jusqu’au 7 juin 2026)
- UNC//Défilé des anciens combatants (le 8 mai 2026)
Arrêté préfectoraux
Coordination des politiques publiques
Citoyenneté et légalité
Direction departementale des territoires et de la mer
Autres
- Composition conseil CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO
- Périmètre réglementé suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène dans des communes de Loire Atlantique
- Arrêté d’interdiction de vente et utilisation d’artifices divertissement
- Réglementation de la détention et la consommation de protoxyde d’azote sur la voie publique dans le département de la Loire-Atlantique
Arrêtés départementaux
Accord de voirie
Arrêtés ministériels
texte
Contenu à venir